Arrêté du 10 février 2004 portant nomination au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche

J.O. 43 du 20 février 2004 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 03478
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance

Arrêté du 10 février 2004 portant nomination au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche

NOR : MENS0400217A

Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 10 février 2004, sont nommés membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche, au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux :

En qualité de représentant de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC) :

Membre titulaire : M. Rischette (Pascal), en remplacement de Mme Weber (Monique).

Membre suppléant : Mme Weber (Monique), en remplacement de M. Rischette (Pascal).